Scouts et Guides de France - Territoire du Haut-Rhin

Mentions légales

Les buts

Le site Internet des Scouts et Guides de France, Territoire du Haut-Rhin, est un site à but informatif : il donne des informations relatives à la structure de l'association, aux moyens d'animation mis en oeuvre par ses membres.

La protection des données

"L'informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques" (Article 1 de la loi du 6/1/1978)

"Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent." (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).

Vous pouvez, à tout moment, demander que des informations vous concernant (adresse e-mail, photos, coordonnées...) soient supprimées.
Contact : webmaster
Le responsable du traitement garantit les droits que la loi reconnaît aux personnes : droit d'opposition, droit d'accès, droit de rectification.
Compte-tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l'impossibilité de contrôler l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, nous vous informons que vous pouvez vous opposer à une telle diffusion. Pour que nous puissions prendre en compte votre refus, contactez-nous.

Droits d'exploitation et protection des matériels

Les Scouts et Guides de France, Territoire du Haut-Rhin, ne sauraient être tenus responsables d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
Les Scouts et Guides de France, Territoire du Haut-Rhin, ne garantissent pas l'exactitude des informations figurant dans ce site mais s'emploient à être le plus précis possible.
Des liens vers d'autres sites peuvent vous faire sortir du site ; nous n'acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables de changements sur ces sites.

Webmestre - Responsable du site : Jean-Gérard JUNG
Envoyez un courrier électronique à webmaster pour toute question ou remarque concernant ce site Web.