Textes et réglementation
La plupart des documents ci-dessous sont au format PDF et nécessitent le logiciel Adobe Reader.
Ces documents sont donnés à titre indicatif. Pour être certains de disposer des derniers textes en vigueur, merci de vous reporter au site des Scouts et Guides de France et au site du ministère de la Jeunesse et des Sports, rubrique "Centres de Vacances et de Loisirs"
Documents Scouts et Guides de France
- Projet éducatif des Scouts et Guides de France
- Orientations du mouvement 2008-2010 Les orientations du mouvement pour les années à venir !
- Check-list pour l'intendance
- Réglementation des activités et camps de scoutisme
- Rôle et responsabilité du directeur de camp
- Affichage des numéros d'urgence
- Affiche : 12 conseils pour l'intendance
- Sécurité des mineurs au camp Document décrivant les mesures pour assurer la sécurité des mineurs en camp
Documents Jeunesse et Sports
- Résumé des dispositions particulières aux activités de scoutisme
- Décret concernant l'hygiène alimentaire
- Fiche sanitaire de liaison
- Dossier de formation BAFA
- Dossier de formation BAFD
- Formulaire de déclaration d'accident grave
- titres et diplômes Arrêté du 9 février 2007 fixant les titres et diplômes permettant d’exercer les fonctions
- Déclaration accueil scoutisme Document CERFA arrêté 22/09/2006
- Fiche complémentaire A la déclaration d'un accueil de scoutisme
- Nouvelle classification des accueils document de présentation JS 68
- CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES Mineurs accueillis hors du domicile parental
- CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES Sous-section unique accueils : Dispositions générales
Caisse d'Allocations Familiales